Mentions légales
Éditeur du site internet
Le site www.ecoledesplantes.net est le site officiel de l’ École Des Plantes de Paris (EDPP) dont le siège social est basé au 22 rue Henri Regnault, 75014 PARIS. L’association École des Plantes de Paris a été créée en 1985 et déclarée loi 1901 à but non lucratif en tant qu’établissement d’enseignement supérieur privé. Elle est enregistrée auprès de la région Ile de France en qualité d’organisme de formation sous le numéro 11 77 0523177 (cette déclaration ne vaut pas agrément de l’Etat) Siret n°35261368100050
Le site internet www.ecoledesplantes.net est réalisé par Sophie Severin, fondatrice de SOON Digital (création & communication digitale). https://soon-digital.fr
Il est hébergé par O2Switch, SARL au capital de 100 000 euros, dont le siège social est situé 224 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand, France.
Contact du responsable de la publication : nathalie.neaud@ecoledesplantes.fr
Description des services fournis
Le site www.ecoledesplantes.net a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de l’association École des Plantes de Paris. L’utilisation du site implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Le propriétaire du site s’efforce de fournir sur le site www.ecoledesplantes.net des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. Toutes les informations proposées sur le site www.ecoledesplantes.net sont données à titre indicatif, sont non exhaustives, et sont susceptibles d’évoluer. Elles sont données sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
Le site internet est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée, le propriétaire du site www.ecoledesplantes.net s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.
Propriété intellectuelle et contrefaçons
L’École des Plantes de Paris est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, documents joints, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels… Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable après envoi d’une demande en ce sens à l’e-mail suivant : nathalie.neaud@ecoledesplantes.fr. Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
Liens hypertextes et cookies
Le site www.ecoledesplantes.net contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites (partenaires, informations …) mis en place avec l’autorisation des propriétaires des sites en question. Cependant, l’association École Des Plantes de Paris n’a pas la possibilité de vérifier tout le contenu des sites ainsi visités et décline donc toute responsabilité de ce fait quant aux risques éventuels de contenus illicites.
L’utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site www.ecoledesplantes.net, un ou des cookies sont susceptible(s) de s’installer automatiquement sur son ordinateur. Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site, et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation. Le paramétrage du logiciel de navigation permet d’informer de la présence de cookie et de les refuser.
Le refus d’installation d’un cookie peut entraîner l’impossibilité d’accéder à certains services.
Limitation de responsabilité
L’École des plantes de Paris en tant qu’éditeur du site www.ecoledesplantes.net est responsable de la qualité et de la véracité du contenu qu’il publie.
L’École des plantes de Paris ne pourra pas être tenu responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site internet www.ecoledesplantes.net résultant soit de l’utilisation d’un matériel non adéquat, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.
Politique de confidentialité
Informatique et libertés – Protection des données personnelles
L’utilisateur du site est informé des réglementations concernant la communication marketing, la loi du 21 Juin 2014 pour la confiance dans l’Économie Numérique, la Loi Informatique et Liberté du 06 Août 2004 ainsi que du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD : n° 2016-679).
L’École des plantes de Paris se réserve le droit de collecter vos informations nominatives et votre adresse mail via le module Message de la page Contact.
Ces informations sont conservées pour une durée de 5 ans conformément à la déclaration CNIL. Vous pouvez nous demander à tout moment de supprimer ces informations en envoyant un mail à nathalie.neaud@ecoledesplantes.fr
Nous nous engageons à respecter une totale confidentialité de ces informations personnelles.
Mise à jour de la page le 17 mai 2022